 |
 |
Les droits afférents aux documents directement accessibles sur ce site ont été concédés pour un
usage dans un cadre de travail éducatif scolaire et périscolaire ou associatif conformément à
la vocation du site et en aucun cas pour un usage commercial.
Pour accéder aux documents et pour avoir la possibilité de créer des albums, les utilisateurs doivent
remplir le formulaire d'abonnement (gratuit) et accepter les conditions d'utilisation.
L'intégralité du site www.droitspartages.org est protégée par les législations françaises et internationales
relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes,
photographies, dessins, graphismes, icônes, logos, vidéos, marques (...) et plus généralement l'ensemble des
éléments composant le site sont la propriété de la co-production, constituée de l’association Droits Partagés
et des Ceméa ou de leurs partenaires et ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété
intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur
quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable des co-producteurs ou de leurs partenaires
propriétaires des contenus (notamment les photographies, vidéos, dessins etc.). Le non-respect de cette interdiction
constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’association
Droits Partagés et les Ceméa et leurs partenaires titulaires de droits d’auteur se réservent le droit d'engager
des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
|